Politique de confidentialité
Version actuelle: 6 juin 2024
Cette Politique de confidentialité (la « Politique ») énonce les pratiques d’ENVOL CB en matière de collecte, d’utilisation et de communication de vos renseignements personnels. Pour faciliter la lecture, nous nous désignons sous le nom de « ENVOL » ou simplement « nous ».
Notre Politique s’applique aux situations énoncées à l’article 2 et concerne les renseignements personnels recueillis via notre site Web.
En acceptant notre Politique ou en nous fournissant des renseignements personnels après avoir eu l’opportunité de consulter celle-ci, vous acceptez que vos renseignements personnels soient traités conformément à notre Politique.
1. Comment joindre notre Responsable de la Protection des Renseignements Personnels?
Vous pouvez joindre notre responsable de la protection des renseignements personnels:
| Par courriel :
Par courrier : |
renseignementspersonnels@envolcb.com
À l’attention de : Responsable de la protection des renseignements personnels. 2190, avenue Larue, bureau 400, Québec (Québec), G1C 4X1 |
2. Comment utilisons-nous vos renseignements personnels?
La manière dont nous traiterons vos renseignements personnels dépendra de la nature de votre interaction avec nous. Vous trouverez ci-dessous une description de la collecte et de l’utilisation de vos renseignements personnels par Envol. Nous pouvons également traiter vos renseignements personnels comme le prévoient les lois applicables ou à d’autres fins avec votre consentement.
Lorsque vous naviguez sur notre site Web nous traitons vos renseignements personnels de la manière prévue aux articles 2.1 et 2.2.
Lorsque vous naviguez sur notre site Web pour toutes autres raisons, nous vous référons à cet égard à la section de cette Politique qui traite de notre utilisation des cookies (voir annexe A). En effet, certains de nos cookies peuvent impliquer le traitement de vos renseignements personnels.
2.1 Lorsque vous faites appel à nous au moyen de notre formulaire de contact
| Comment recueillons-nous vos renseignements personnels ? | |||||||
| Nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous lorsque vous remplissez le formulaire « Nous contacter » sur notre site Web ou lorsque vous sélectionnez le bouton « Écrivez-nous » au bas de la page de notre site web et que vous remplissez le formulaire qui s’y rattache. | |||||||
| Quelles sont les catégories de renseignements personnels recueillis et à quelles fins les utilisons-nous ? | |||||||
Important : Nous vous demandons de ne pas inclure de renseignements personnels non nécessaires au contenu de votre message. Bien que nous ayons des mesures de sécurité en place, l’envoi de vos renseignements par message comporte davantage de risques d’atteinte à la confidentialité de vos renseignements personnels. Pour nous communiquer vos renseignements personnels et financiers, nous vous recommandons fortement l’utilisation de la plateforme ONVIO. C’est le moyen le plus sécuritaire de nous communiquer ces renseignements. Pour plus d’information sur comment utiliser cette plateforme, veuillez-nous en faire part dans votre message et nous vous enverrons la procédure pour vous connecter à la plateforme ONVIO. |
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| Qui aura accès à vos renseignements personnels ? | |||||||
| Des représentants d’Envol afin de faire le suivi de votre demande.
Nous faisons appel à des prestataires de services qui fournissent des logiciels et des services infonuagiques pour conserver et traiter vos renseignements personnels. |
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2.2 Lorsque vous utilisez la plateforme ONVIO
| Comment recueillons-nous vos renseignements personnels ? | |||||||||||||
| Nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous lorsque vous utilisez la plateforme de transmission sécurisée de documents ONVIO. | |||||||||||||
| Quelles sont les catégories de renseignements personnels recueillis et à quelles fins les utilisons-nous ? | |||||||||||||
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| Qui aura accès à vos renseignements personnels ? | |||||||||||||
| Des représentants d’Envol afin de vous rendre les services comptables demandés.
Autorités gouvernementales pertinentes : Revenu Québec et l’Agence du Revenu du Canada. Nous faisons appel à des prestataires de services qui fournissent des logiciels et des services infonuagiques pour conserver et traiter vos renseignements personnels. |
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3. Mineurs de moins de 14 ans
Nous recueillons les renseignements personnels des personnes âgées de moins de 14 ans dans le cadre de nos mandats de déclaration d’impôts. Si vous êtes un mineur de moins de 14 ans, vous ne pouvez pas nous fournir de renseignements personnels sans le consentement exprès d’un parent ou du détenteur de l’autorité parentale. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous savez que vos enfants nous ont fourni des renseignements personnels, veuillez nous contacter. Si nous découvrons que nous avons recueilli des renseignements personnels d’une personne de moins de 14 ans sans avoir obtenu le consentement du titulaire de l’autorité parentale ou du tuteur, nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces renseignements de nos systèmes.
4. Quelles sont les technologies d’identification, de profilage, ou localisation que nous utilisons ?
Nous avons recours à des technologies permettant de vous identifier, de vous localiser ou d’effectuer un profilage à votre endroit aux moyens de l’utilisation de témoins de connexion. Dans le cadre de votre navigation sur notre site Web, vous pouvez activer les témoins de connexion identifiés comme servant à l’identification, le profilage ou la localisation sur la banderole de cookies de notre site Web. Pour plus d’informations à cet égard, nous vous invitons à consulter notre politique sur l’utilisation des témoins de connexion à l’Annexe A de la présente Politique.
5. Où conservons-nous les renseignements personnels et sont-ils transférés à l’extérieur du Québec ?
Vos renseignements personnels sont détenus de façon virtuelle sur plusieurs serveurs et plateformes, soit, notamment, sur les serveurs d’Envol, sur des plateformes de fournisseurs de services infonuagiques que nous utilisons ou encore sur les serveurs des tiers avec qui nous faisons affaire. Dans le cadre de l’utilisation de ces plateformes, il est probable que vos renseignements personnels soient transférés et hébergés à l’extérieur du Québec par ces fournisseurs, notamment dans le reste du Canada et aux États-Unis.
Lorsque nous considérons que la communication de vos renseignements personnels à l’extérieur du Québec est nécessaire pour soutenir nos opérations, nous évaluons si vos renseignements personnels bénéficient d’une protection adéquate en cas de communication. Nous ne communiquerons vos renseignements personnels que si nous estimons qu’ils bénéficient d’une protection adéquate. La communication sera également régie par une entente contractuelle appropriée.
6. Mesures de protection et risques inhérents
Nous déployons des mesures de sécurité adéquates pour protéger vos renseignements personnels. Plus particulièrement, nous avons mis en place des mesures de protection physiques, techniques, et administratives appropriées afin d’assurer la protection des renseignements personnels.
Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées figurant à l’article 1 de cette Politique.
7. Quels sont vos droits à l’égard de vos renseignements personnels ?
La loi vous confère différents droits à l’égard de vos renseignements personnels. Plus particulièrement, vous disposez des droits suivants :
7.1 Accès à vos renseignements personnels
Vous pouvez nous demander si nous détenons des renseignements personnels sur vous et, si oui, vous pouvez demander d’avoir accès à ces renseignements personnels.
7.2 Rectification
Vous pouvez nous demander de rectifier tout renseignement personnel incomplet ou inexact que nous détenons à votre sujet.
7.3 Retrait du consentement
Vous pouvez retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Vous comprenez toutefois que dans un tel cas, il est fort possible que nous ne puissions plus traiter vos renseignements personnels des manières prévues aux articles 2.1 et 2.2.
7.4 Portabilité
À compter du 22 septembre 2024, vous pourrez nous demander que vos renseignements personnels vous soient communiqués ou qu’ils soient transférés à une autre organisation dans un format technologique structuré et couramment utilisé.
8. Comment pouvez-vous exercer vos droits ?
Pour exercer l’un ou l’autre de vos droits ci-dessus, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées figurant à l’article 1 de cette Politique.
9. Comment formuler une plainte concernant notre traitement de vos renseignements personnels ?
Envol prend très au sérieux les demandes, les plaintes et les commentaires sur la façon dont nous traitons vos renseignements personnels. Nous vous invitons à communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels pour soumettre des plaintes ou des commentaires quant à nos pratiques en matière de protection de vos renseignements personnels.
Votre plainte sera examinée par notre responsable de la protection des renseignements personnels, qui déterminera si le traitement de vos renseignements personnels est conforme à notre programme de protection des renseignements personnels, ainsi qu’à toute loi applicable.
Vous pouvez également déposer une plainte auprès de la Commission d’accès à l’information du Québec en utilisant le formulaire disponible sur le site Web de la Commission. Toutefois, nous vous invitons à communiquer d’abord avec notre responsable de la protection des renseignements personnels.
10. Sites ou services externes
Cette Politique ne s’applique pas aux sites Web, aux pages ou aux applications de tiers auxquels il est possible d’accéder par le biais de notre site Web. Si vous suivez de tels liens, ces sites ou services tiers auront probablement leurs propres politiques sur la protection des renseignements personnels que vous devrez examiner avant de soumettre vos renseignements personnels.
11. Comment mettons-nous à jour la présente Politique ?
Nous pouvons modifier notre Politique de temps à autre. Les modifications seront publiées sur le site Web d’Envol, accompagnées d’un avis de changement. Les modifications envisagées entreront en vigueur à la date prévue à l’avis de changement pertinent.
Sommaire de notre politique interne de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Envol s’engage à protéger vos renseignements personnels tout au long de leur cycle de vie, conformément à ses pratiques en matière de protection des renseignements personnels et conformément aux exigences contenues dans les lois applicables.
Pour ce faire, en plus de notre politique de confidentialité, Envol s’est dotée d’une politique interne de gouvernance relativement aux renseignements personnels laquelle a pour objet d’énoncer les principes encadrant la protection des renseignements personnels dans le cadre de ses opérations.
Les objectifs de notre politique interne de gouvernance sont :
- Assurer un traitement adéquat, sécuritaire, conforme et transparent de vos renseignements personnels ;
- Établir les lignes directrices entourant le traitement des renseignements personnels par Envol tout au long de leur cycle de vie ; et
- Définir les rôles et responsabilités du responsable de la protection des renseignements personnels et ceux de notre personnel.
1. Rôles et responsabilités
Puisque le respect de vos renseignements personnels est l’affaire de tous au sein d’Envol, notre responsable de la protection des renseignements personnels est soutenu par une équipe sensibilisée à la protection des renseignements personnels de même qu’aux droits des personnes concernées.
Chaque membre de notre personnel a un rôle à jouer afin que nous puissions agir conformément à notre programme de protection des renseignements personnels. D’ailleurs, chaque membre de notre personnel est appelé à :
- Adresser au responsable de la protection des renseignements personnels toute question ou tout commentaire sur la manière dont nous traitons ou devrions traiter vos renseignements personnels ;
- Participer à des activités de formation et de sensibilisation sur l’importance que nous accordons à la protection des renseignements personnels.
2. Principes directeurs en matière de gouvernance
Envol reconnaît l’importance de la protection, de la confidentialité et de la sécurité des renseignements personnels qu’elle traite dans le cours de ses activités et de l’importance de sensibiliser son personnel et ses partenaires à ce sujet.
Envol a préparé des lignes directrices en matière de bonnes pratiques et de pratiques interdites concernant la manière dont nous pouvons traiter vos renseignements personnels, par exemple :
- Nous déterminons les finalités et les objectifs poursuivis avant de recueillir vos renseignements personnels. Par la suite, vos renseignements personnels ne sont utilisés que conformément à ces finalités et objectifs ;
- Nous cherchons à recueillir que le strict minimum afin d’atteindre les finalités identifiées ;
- Nous nous efforçons d’obtenir votre consentement au moment de recueillir vos renseignements personnels, et, lorsqu’il s’agit de renseignements personnels sensibles, nous cherchons à obtenir votre consentement de manière expresse ;
- Nous affichons notre politique de confidentialité de manière claire et visible lorsque nous recueillons vos renseignements personnels par le biais d’un moyen technologique ;
- Nous nous assurons que nos produits ou services technologiques dotés de paramètres de confidentialité offrent par défaut le niveau de confidentialité le plus élevé, sans qu’aucune intervention de votre part ne soit requise ;
- Nous n’utilisons pas de technologies qui permettent l’identification, la localisation ou le profilage sans avoir à divulguer cette pratique et vous avoir informé comment activer de telles fonctionnalités ;
- Nous procédons à des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée lorsque requis par la loi, et lorsque nous considérons que le traitement de vos renseignements personnels comporte des risques pour votre vie privée ;
- Dans la mesure du possible, nous limitons l’accès à vos renseignements personnels uniquement aux membres de notre personnel et à nos fournisseurs de services qui ont besoin d’avoir accès à ceux-ci dans le cadre de nos opérations ;
- Nous ne communiquons pas vos renseignements personnels à des tiers sans avoir votre consentement, sauf lorsque permis par la loi.
3. Incident de confidentialité
Envol a mis en place un processus afin de répondre et de traiter les incidents de confidentialité.
En vertu de ce processus, Envol doit prendre des mesures raisonnables pour réduire le risque de préjudice sérieux et revoir ses pratiques afin de prévenir les incidents de confidentialité.
Envol documente tous les incidents de confidentialité dans son registre des incidents de confidentialité et adaptera son programme de protection des renseignements personnels au besoin, suivant un incident de confidentialité.
ANNEXE A
Politique sur l’utilisation des fichiers témoins
Cette politique concernant l’utilisation d’outils d’analyse et des fichiers témoins (« Politique de cookies ») décrit comment Envol CB utilise des fichiers témoins, des balises Web ainsi que d’autres technologies d’identification, de profilage et de localisation (« cookies ») sur notre site Web.
Notre Politique de cookies complète notre politique de confidentialité et doit donc être lue de concert avec celle-ci.
1. Que devez-vous savoir sur les fichiers témoins et les balises Web ?
1.1 Qu’est-ce qu’un fichier témoin et que sont les balises Web ?
Les fichiers témoins sont de petits fichiers texte qui sont téléchargés sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web, utilisez une application mobile ou téléchargez un courriel. Les fichiers témoins permettent à un site Web de reconnaître un appareil et de stocker des informations (par exemple sur vos préférences, votre utilisation du site Web) et de lire ces informations chaque fois que vous accédez au site Web.
Il existe deux types de fichiers témoins : (i) primaire ; et (ii) de tiers. Essentiellement, les deux types sont techniquement identiques et exécutent les mêmes fonctions ; la principale différence réside dans la manière dont ils sont créés et comment ils sont ensuite utilisés.
Fichiers témoins primaires. Les fichiers témoins primaires sont créés par le site Web que vous visitez. Un site Web ne peut accéder qu’aux fichiers témoins qu’il a lui-même placés sur votre appareil, de sorte que, par exemple, les fichiers témoins placés lors de votre visite sur un moteur de recherche ne sont pas accessibles par nos sites Web.
Fichiers témoins de tiers. Les fichiers témoins de tiers sont créés par un autre site que celui que vous visitez et sont principalement utilisés à des fins de profilage et de publicités comportementales. Ils permettent également aux propriétaires de sites Web de fournir certains services. Ce type de fichiers témoins peut être placé par ce que l’on appelle une balise Web (plus d’information à ce sujet ci-dessous). Puisqu’un site Web ne peut accéder qu’aux fichiers témoins qu’il a lui-même placés, nous ne pouvons pas accéder aux fichiers témoins de tiers placés sur l’un ou l’autre de nos sites Web.
Une balise Web, souvent appelée pixel invisible, est une image transparente, habituellement de 1 pixel x 1 pixel, qui est placée sur un site Web ou dans un courriel pour évaluer la manière dont un utilisateur interagit avec un contenu spécifique. Les balises Web fonctionnent en envoyant des informations avec la demande au serveur Web du tiers lors de la demande d’affichage de la balise Web.
1.2 Que pouvez-vous faire pour contrôler les fichiers témoins placés sur votre ordinateur ?
La plupart des navigateurs vous permettent de configurer comment les fichiers témoins sont acceptés par votre navigateur. Gardez à l’esprit que la modification de vos paramètres de fichiers témoins peut empêcher certains sites Web de fonctionner correctement. Veuillez consulter la documentation de votre navigateur pour savoir comment configurer les paramètres concernant les fichiers témoins.
Vous pouvez également utiliser le mode privé ou incognito de votre navigateur qui supprimera automatiquement tous les fichiers témoins placés lors de votre utilisation du mode privé, lorsque tous les onglets du mode privé seront fermés. Consultez la rubrique d’aide de votre navigateur pour en savoir plus sur le fonctionnement du mode privé.
Certains navigateurs récents ont une fonctionnalité intégrée pour bloquer ou contrôler le contenu permettant le profilage. Nous vous invitons à consulter la section d’aide de votre navigateur pour voir si une telle fonctionnalité est offerte.
Certains navigateurs peuvent avoir des extensions créées par des tiers qui peuvent être utilisées pour gérer et supprimer les fichiers témoins. Si vous décidez d’utiliser des extensions, nous vous invitons à prêter une attention particulière aux extensions que vous installez et aux autorisations dont celles-ci ont besoin.
Vous pouvez également désactiver notre utilisation de fichiers témoins et de technologies similaires qui nous permettent de faire du profilage et afficher de la publicité sur les sites de tiers.
2. Comment utilisons-nous les fichiers témoins sur notre site Web ?
2.1 Pourquoi utilisons-nous des fichiers témoins sur notre site Web ?
Nous souhaitons utiliser des fichiers témoins et des balises Web pour :
Plus d’informations sur les fichiers témoins que nous utilisons sur notre site Web, veuillez-vous référer à notre bannière de cookies.
3. Outils D’analyse pour mesurer l’interaction avec notre site Web et matériel promotionnel
3.1 Ce que vous devez savoir sur les outils d’analyse
Les outils d’analyse sont utilisés afin de recueillir, analyser et mesurer le trafic Web et les visites des utilisateurs sur notre site Web à des fins de compréhension et d’optimisation de l’utilisation de celui-ci. Les outils d’analyse fonctionnent grâce à la collecte d’informations à propos des interactions d’un visiteur avec une ou plusieurs pages Web. Ces informations incluent, par exemple, l’adresse IP du visiteur.
3.2 Quels sont les outils d’analyse que nous utilisons sur nos sites Web ?
[NDR Langlois : Si cela s’applique à vous et une fois que vous aurez ajouté la bannière de cookies sur votre site Web, nous pourrons rediriger l’utilisateur vers votre bannière et vos partenaires.]
3.3 Que pouvez-vous faire pour empêcher les sites Web de recueillir des informations d’analyse ?
Vous pouvez prendre différentes mesures pour empêcher un site Web de recueillir des détails concernant vos visites sur notre site Web. Vous pouvez :
- Contrôler les fichiers témoins acceptés par votre navigateur (voir section 1.2) ;
- Désactiver le profilage au service en installant des extensions pour votre navigateur.